Étude de cas : Incoterm FOB (Free On Board) – Exercice avec solution

 :Étude de cas

L’entreprise Maroc S.A., située à AgaNoix, vend 10 tonnes d’amandes à l’entreprise NutriFrance S.A., basée à Marseille.

L’Incoterm choisi est FOB (Free On Board), signifie que le vendeur :
✔Assure l'emballage et la manutention des marchandises.
✔Se charge des formalités douanières à l’exportation.
✔ Livre la marchandise à bord du navire désigné par l’acheteur au port d’Agadir.

L’acheteur est responsable de :
✔Le transport maritime jusqu’à Marseille.
✔ L’assurance de la marchandise.
✔ Les formalités douanières à l’importation.

 

Données de l'exercice

Élément	Coût en €
Valeur de la marchandise (FOB)	50 000 €
Fret maritime (Agadir → Marseille)	4 000 €
Assurance transport	1 000 €
Droits de douane (3% de la valeur CIF)	?
TVA à l'importation (20% de la valeur CIF + Droits de douane)	?

✍️ Questions

1.       Quelle est la valeur CIF ?

2.       Quel est le montant des droits de douane ?

3.       Quel est le montant de la TVA à l'importation ?

4.       Quel est le coût total pour l'acheteur ?

NB : La TVA est appliquée à 20% sur la somme de la valeur CIF et des droits de douane

🙌Solution détaillée

🚩 1. Calcul de la valeur CIF
La valeur CIF comprend :

Valeur CIF=Valeur FOB  +Fret maritime + Assurance

Valeur CIF= 50 000 € + 4 000 € + 1 000 €

         CIF= 60 000 €

🚩2. Calcul des droits de douane :
Les droits de douane sont calculés sur la base de la valeur CIF à 3% :

Droits de douane = 55 000 × 3%

                    DD = 1 650 €

🚩3. Calcul de la TVA à l’importation

TVA= (55 000+1 650) × 20%

      TVA=11 330 €

🚩 4. Calcul du coût total pour l’acheteur
Le coût total de la marchandise rendue à Marseille est la somme de :

Ø  Valeur FOB : 50 000 €

Ø  Fret + assurance : 5 000 €

Ø  Droits de douane : 1 650 €

Ø  TVA : 11 330 €

 

Coût Total = Valeur FOB + Fret+ Assurance +Droit de Douane + TVA

Coût Total=50 000+5 000+1 650+11 330

CT= 67 980 €

FOB, le vendeur livre la marchandise à bord du navire et prend en charge l’exportation, mais l’acheteur doit payer le transport, l’assurance et les formalités à l’arrivée.